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4 février 2012 6 04 /02 /février /2012 10:59

2012 02 03, Le Littoral, Châtel

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18 mai 2011 3 18 /05 /mai /2011 13:20
 
18 mai 2011 06h00 | Par Éric Chauveau

« Discuter de l'idée des jurés populaires en correctionnelle »

Un débat est proposé sur le projet de modification de la composition des tribunaux correctionnels.

 Les représentants du Syndicat des avocats de France, de la Ligue des droits de l'homme et du Syndicat de la magistrature. PHOTO DOMINIQUE JULLIAN

Les représentants du Syndicat des avocats de France, de la Ligue des droits de l'homme et du Syndicat de la magistrature. PHOTO DOMINIQUE JULLIAN

Sans jugement à l'emporte-pièce, et sans a priori politique ou autres ; c'est ainsi que les représentants de la Ligue des droits de l'homme (LDH), du Syndicat des avocats de France (SAF) et du Syndicat de la magistrature (SM) assurent qu'ils porteront, vendredi, à La Rochelle, le débat citoyen sur le thème : jurés populaires, avancée ou recul de la démocratie. « Un débat ouvert à tous » (1), insistent les initiateurs.

Ce projet de réforme des tribunaux correctionnels avait été annoncé, mi-septembre dernier, par voie de presse, par Brice Hortefeux, alors ministre de l'Intérieur. Le texte de loi est actuellement examiné par le Sénat.

« Un pour » et « un contre »

Magistrat rochelais, syndiqué au SM, Bernard Taillebot, précise que, parmi les intervenants de la réunion, se trouveront « un pour » et « un contre ».

« Il convient d'abord de discuter de l'idée de ces jurés populaires », dit-il, en indiquant que son organisation, lors de différents congrès, a voté des motions en faveur de l'échevinage.

Le représentant du SAF, Claude Reynaudi, appelle aussi à la discussion et ne conteste pas que son organisation a aussi souhaité, un temps, la présence de jurés populaires en correctionnelle.

Au fil des questions

Le but de la rencontre est aussi de comprendre les enjeux et les conséquences. Au fil de la discussion avec les organisateurs, il s'avère déjà que la question des jurés populaires est une pelote de laine, lourde de sens.

En effet, tirer le fil amène d'autres interrogations, dont celles d'ordre plus ou moins « technique » : comment la justice sera-t-elle alors rendue et dans quels délais ; quels moyens seront alloués pour cette nouvelle organisation ; quelle composition prendra alors le tribunal (rapport entre les professionnels et les non-professionnels) ; quelle formation et quelle pédagogie seront transmises aux seconds ; et quelles seront les affaires que ces jurés populaires jugeront ?

Henri Moulinier, de la LDH, insiste : « Il ne s'agit pas de faire un colloque de spécialistes, mais un débat citoyen qui permette une réflexion sur la société et la démocratie. »

En tout état de cause, les trois représentants des trois organisations souhaitent ouvrir le champ de vision avec le souci d'une justice égale pour tous et indépendante.

(1) La réunion aura lieu à 15 heures, à la salle de l'Arsenal, entrée libre. (2) Avec nombre d'autres associations, la LDH, le SAF et le SM participent au Pacte pour les droits et la citoyenneté. 

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22 décembre 2010 3 22 /12 /décembre /2010 08:35

Tribune de Michel Tubiana 
Passées les bornes, il n’y a plus de limites. Cette tautologie populaire résume, malheureusement sans excès, la conception que se fait le pouvoir politique actuel d’une démocratie.
 

Selon la justice quelques policiers construisent de toutes pièces un dossier qui risque d’envoyer un homme en prison pour des années, cet homme aurait été de plus, c’est un comble, victimes de sévices. Ils sont condamnés à de la prison ferme.

Et voici que le ministre de l’intérieur, le préfet, des syndicats de policiers hurlent. Non contre ces hommes qui ont trahi, de la manière la plus grave qui soit, la confiance de la nation mais contre les galeux qui ont rendu cette décision : les juges. Et gageons que nous entendrons bientôt le président de la République y ajouter ses propres commentaires. Quant au ministre de la justice, il nous sert le discours lénifiant qui sied à un eunuque de cour.

Ce n’est certes pas la première fois que les plus hautes autorités de l’Etat s’en prennent aux Juges. Mais c’est la première fois qu’à cette rhétorique, détestable mais devenue habituelle, s’ajoute la caution donnée à quelques policiers qui, ostensiblement, prétendent devenir les régents de l’autorité judiciaire. Je me garderais bien de comparer cette affaire aux centaines d’affaires d’outrages et de rébellion à agents de la force publique qui entraînent des condamnations au bénéfice du doute. Je me garderais, tout autant, de m’attarder sur ces milliers de procédure traitées à la va vite et qui conduisent des hommes et des femmes à supporter des peines démesurées, quant leur innocence n’a pas été bafouée. Je réfute, car parfaitement inexacte, l’accusation d’un prétendu laxisme judiciaire alors que les prisons sont toujours aussi peuplées. En quoi, d’ailleurs, ces injustices ou ces assertions mensongères justifieraient-elles ou invalideraient-elles ce verdict décrié ?

MORALE PUBLIQUE

En l’espèce, et sous réserve de ce que dira la Cour d’Appel, ce qui est en cause, c’est probablement le fait le plus grave que l’on puisse reprocher à un homme ou une femme détenteur des pouvoirs de police : travestir sciemment la réalité afin de se protéger et d’obtenir la condamnation d’un innocent. C’est tout l’édifice de la morale publique, de la légalité républicaine et de l’état de droit qui se fissure. Tout simplement parce que le lien de confiance disparaît, parce que la sûreté des citoyens n’est plus garantie.

Que des syndicats ne comprennent pas cela, même s’ils sont légitimes à exprimer leur exaspération face à leurs conditions de travail, est déjà d’une exceptionnelle gravité. Le plus difficile et le plus long à mettre en œuvre sera de reconstruire la confiance entre la police et la population. De cet uniforme fait pour attiser la crainte, aux pouvoirs démesurés qui lui a été confiés en passant par la mise en coupe réglée d’une hiérarchie qui doit tout à ses maîtres politiques, l’on est loin de la force publique « instituée pour l’avantage de tous, et non pour l’utilité particulière de ceux auxquels elle est confiée ».

Que ces manifestations déplacées trouvent le secours d’un préfet et d’un ministre de l’intérieur touche aux fondements de la démocratie. Si l’on avait besoin de la confirmation que les plus hautes autorités politiques sont prêtes à nier les règles de tout Etat de droit, voici qui l’atteste. Ce mépris répété des lois les plus intimes de la République a un nom : la forfaiture. Sa force n’est que politique mais il amène à poser la question de la légitimité d’un pouvoir, certes élu, mais sans éthique et sans principes. Le ministre de l’intérieur devrait donc démissionner et il ne le fera pas. Là est bien la preuve que notre démocratie n’en est plus tout à fait une.

Michel Tubiana, président d’honneur de la Ligue des droits de l’homme

Tribune parue le 20 décembre 2010 sur le site du Mondelink

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21 décembre 2010 2 21 /12 /décembre /2010 10:37

Saada

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12 octobre 2010 2 12 /10 /octobre /2010 17:29

Malik Salemkour, Vice-Président national de la Ligue, s'est exprimé samedi dernier dans les colonnes de L'HUMANITE sur les conséquences du désengagement de l'Etat vis-à-vis des Associations :


 

Tribunes - le 9 Octobre 2010

 

 

Quelles sont les conséquences du désengagement de l’État ?

Les associations menacées par la marchandisation

Par Malik Salemkour, vice-président ldh/collectif Associations en danger (*).

 

Parallèlement à la baisse constante des aides publiques, les associations sont menacées par une logique administrative de marchandisation concurrentielle, niant leur spécificité et leur rôle essentiel de cohésion sociale et de démocratie. À travers elles, ce sont les citoyens les plus vulnérables, les habitants des zones rurales et des quartiers paupérisés, les migrants – surreprésentés dans les milieux populaires – qui sont visés. Le projet de budget 2011 prévoit de diminuer encore les moyens financiers et humains aux politiques sociales, sanitaires, culturelles et éducatives. Ce désengagement de l’État et l’asphyxie financière des collectivités territoriales mettent en péril de nombreuses associations, atteintes au cœur de leurs missions d’éducation, d’insertion sociale et professionnelle, de logement, de culture, de santé, d’accès aux droits ou de lutte contre les discriminations. Malgré des besoins croissants, les budgets de ce qui restait de « politique de la ville » comme du soutien à « l’intégration » ont quasiment disparu au niveau national et sont fondus localement dans l’enveloppe globale des préfectures. L’Agence pour la cohésion sociale et l’égalité des chances (ACSE) et l’Office français pour l’immigration et l’intégration (OFII) s’inscrivent désormais dans une logique de sous-traitance, sous-contrôle et d’exécution des politiques définies en haut lieu par le ministère de l’Identité nationale…

Le repli de l’État s’accompagne du transfert de ses missions de service public par appels d’offres, entraînant une marchandisation de secteurs jusque-là préservés. Les associations sont mises en concurrence entre elles, mais aussi avec des entreprises privées à but lucratif. L’homogénéisation et les réponses formatées, que ces commandes publiques suscitent, menacent la diversité du secteur associatif et risquent d’engendrer des coûts sociaux très lourds. Privées de subventions, les associations passent de partenaires à simples prestataires exécutants des pouvoirs publics. Elles sont contraintes de renoncer à leur projet associatif et à leur liberté d’action. Seule compte la rentabilité, mesurée à l’aune de l’équation « coûts engagés-résultats (quantitatifs) obtenus ». Alors que le secteur associatif compte 180 000 structures employeurs et près de 2 millions de salariés, l’emploi associatif est précarisé, les postes aidés sont réduits, tout en voulant favoriser le bénévolat et le volontariat. Or, ces formes d’engagement se complètent et se renforcent mutuellement. Les politiques ultralibérales à l’œuvre fragilisent tout le système. L’application par les pouvoirs publics nationaux et locaux des règles du marché au secteur non lucratif le dénature profondément, le bouleverse dans son essence. De forces de propositions et potentiels contre-pouvoirs, les associations sont contraintes de s’institutionnaliser peu à peu, de se transformer en pures gestionnaires et de devenir un maillon d’un système dominant qui étouffe toute velléité de contestation en son sein. Alors que leur caractère d’utilité sociale est indéniable et qu’elles sont l’un des rouages essentiels du système démocratique, les associations n’ont plus aujourd’hui l’assurance de pouvoir mener les missions qu’elles se sont choisies. Pour garantir leurs rôles socialement indispensables et l’engagement citoyen le plus large, il est urgent de repenser les aides publiques aux associations, petites ou grandes, nationales ou locales, et de réaffirmer leur place spécifique dans notre société. Une réelle clarification des relations financières avec l’État comme avec les collectivités territoriales est nécessaire pour refonder un contrat social au service du progrès humain.

 

(*) asso-en-danger@ldh-france.org

Malik Salemkour

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9 mars 2010 2 09 /03 /mars /2010 10:00
Le Café des droits de l'Homme la Femme s'inscrit dans un contexte bien particulier comme le démontre cette annonce signée par Ubacto
Ub00
[ citoyenneté ] À La Rochelle autour de la journée de la femme, semaine du 8 mars 2010
Ub01-copie-1Il y a 100 ans, le 8 mars 1910, ce sont les militantes socialistes qui, sur proposition de Clara Zetkin, ont créé cette journée qui est devenue officielle et internationale quand elle a été adoptée en 1977 par les Nations Unies. Dans la cité rochelaise le programme "Des elles à La Rochelle" a débuté dès lundi dernier 1er mars et se poursuit jusqu'au 23 autour de conférences, rencontres, spectacles, débats sur les combats qui restent d'actualité et de l'exposition "C'est une fille" à l'Arsenal. Dans l'agenda, lundi 8 mars 2010 : tables rondes, scène slam et expositions en partenariat avec le lycée Doriole ; une soirée cabaret et une conférence sur les violences sexuelles. Échanges cet après-midi avec les jeunes socialistes place des Petits Bancs sur le féminisme et les actions de la Région Poitou-Charentes en faveur des femmes. Nous profitons de la journée partagée le 8 mars par trois candidates d'Europe Écologie pour dresser une petite comptabilité sur le nombre de femmes à la tête des listes régionales pour les élections des 14 et 21 mars 2010... Mercredi 10 : l'office de tourisme propose à 14h30 une balade sur les traces des femmes qui ont marqué l'histoire de La Rochelle et à 18h, un café citoyen organisé à 18h par la Ligue des droits de l'Homme au café-théâtre l'Azile sur le thème du "voile intégral : une loi pour l'interdire ?".

L'annonce faite par le quotidien "SUD-OUEST" en date du 9 mars 2010 :
SO 9mars10
Rendez-vous donc mercredi à 18h au Café-Théâtre de L'AZILE, 28 rue Debussy à LR
cafe10mars++
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5 février 2010 5 05 /02 /février /2010 15:58
Le 3 février 2010 s'est déroulé dans le Café-Théâtre "L'AZILE" à La Rochelle, un Café des Droits de l'Homme en présence d'une soixantaine de personnes sur le thème :

 « Promouvoir « l’identité française » ou une France des libertés, de l’Egalité des droits et de la Fraternité des peuples ? ».


Logo : France 3   logo azilelogo1

CafeLDH fev10+
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23 janvier 2010 6 23 /01 /janvier /2010 10:05

SO logo
Samedi 23 Janvier 2010

SUBVENTIONS. Des responsables associatifs s'alarment des prochaines réformes à venir

L'appel des associations
SO22012010 c
Ils étaient rassemblés, hier soir, pour les États généraux des associations en danger. Des responsables associatifs de Charente-Maritime se sont réunis pour faire émerger les problématiques vécues par leurs structures ces derniers mois. « Il y a quatre dossiers lourds, explique Patrick Buchet, de la Société laïque d'éducation populaire. La baisse des subventions, la mise en concurrence avec les acteurs privés, la réforme des collectivités territoriales et la directive service européenne. » Cette dernière est au coeur des angoisses des responsables.
Montrer ses inquiétudes

Elle oblige, en effet, les collectivités à ouvrir leurs appels d'offres et à mettre en concurrence associations et entreprises. Jean-Pierre Mandroux, adjoint au maire et conseiller général, propose, de son côté, de traduire cette directive dans le droit français afin de protéger les associations sociales et culturelles. « Elle a déjà été traduite dans vingt autres pays, mais l'assemblée française prend son temps », regrette-t-il.

Objectif, donc, de ces États généraux : montrer aux élus les inquiétudes du milieu associatif. « Dans un contexte de crise sociale, on ne peut pas se permettre d'agir moins, assure Patrick Bonneau, président de la Conférence permanente des coordinations associatives Poitou-Charentes. Il ne faut pas que la société s'arrête pour de simples problèmes comptables. Nous sommes, en quelque sorte, les amortisseurs de cette crise. »

Proposer des alternatives

Car tous redoutent de ne pouvoir bientôt se retourner que vers les municipalités pour obtenir des subventions. La réforme territoriale aurait pour conséquence de supprimer nombre de compétences aux conseils régionaux et généraux. Celui de Charente-Maritime a d'ailleurs baissé ses subventions de 20 % cette année. « Toutes ces réformes, on va les subir dans quelque temps. Il faut se préparer et proposer des alternatives pour pouvoir résister », continue Jean-François Le Fevre, président des Francas 17. Pour l'instant, le monde associatif se dit ne pas être prêt à affronter l'ensemble de ces réformes. « C'est un bouleversement très fort, il va falloir changer les choses », conclut Patrick Buchet.

Auteur : Carole Filiu
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15 janvier 2010 5 15 /01 /janvier /2010 15:23

«C'est la mise à mort des associations à la française ! » Henri Moulinier, ancien élu et ex-membre du Parti communiste, n'a rien perdu de sa combativité. Désormais président de la Ligue des droits de l'homme et vice-président du collectif des associations de Villeneuve-les-Salines, Henri Moulinier part aujourd'hui en croisade contre les menaces qui pèseraient, selon lui, sur les associations de tout poil.
  ...

« Le constat est venu à la suite d'un forum de la vie associative, organisé il y a quelques semaines. De nombreuses menaces pèsent sur l'avenir de la vie associative, comme la mise en cause ou la réduction

des subventions. Par ailleurs, les contrôles vont être de plus en plus tatillons, avec une mise en cause de l'autonomie des associations », explique Henri Moulinier.

SO 15jan10++
Sud-Ouest, le vendredi 15 janvier 2010

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15 janvier 2010 5 15 /01 /janvier /2010 13:52
Le débat organisé par la préfecture de Charente-Maritime à La Rochelle le 13 janvier sur l'identité national a été boycoté par la LDH La Rochelle comme cela a été fait sur le plan national.
La presse locale  a rendu compte des problèmes liés à cette soirée.
France 3 Atlantique, 13 et 14 janvier 2010 :

Le quotidien "Sud-Ouest" du 14 janviezr 2010 :
IDENTITÉ NATIONALE.
Le premier débat rochelais, qui s'est tenu mardi, ressemblait surtout à un cours  magistral.
Le poids de l'Histoire.
Les jeunes étaient absents

«Qu'est-ce qu'être Français aujourd'hui ? » Plus de deux heures de

palabres, au sous-sol de la caserne Chasseloup-Laubat, mardi soir,

n'auront pas suffi à répondre à cette question pernicieuse.

Le premier débat rochelais sur l'identité nationale n'a d'ailleurs pas

attiré les foules. Cinquante personnes, guère plus, exclusivement des

cheveux gris et blancs. Point de jeunes gens à l'horizon. Au vrai, il n'est

pas dit que les propos échangés les auraient captivés...

En fait, le débat ressembla davantage à un cours magistral. De

Charlemagne à Jeanne d'Arc, de la Guerre de Cent ans à la Seconde

Guerre mondiale, tous les chapitres du grand livre de l'Histoire de

France furent évoqués, avec force détails qui n'aidèrent cependant pas

à faire avancer le schmilblick.

Un débat discret

« Vous allez prendre la parole pendant deux heures ! », lança ainsi un membre de l'assistance aux intervenants invités à

témoigner par le préfet Henri Masse. Lequel, en passant, se vit reprocher d'avoir organisé ce débat avec discrétion. « On

l'a annoncé. On n'allait pas le claironner ! », se défendit-il.

Les intervenants, pour revenir à eux, étaient regroupés par tables. À chaque table son thème. Bernard Daniel, ancien

proviseur du lycée Dautet, Christian Barbe, président de la délégation régionale de la Défense de la langue française,

Patrick Duprat et Laurent Marien, inspecteurs de l'Éducation nationale, traitèrent du rôle de l'éducation et de la langue.

Celui de l'armée fut abordé par Max Cliquot de Mentque, président de la section rochelaise de l'Association des officiers de

réserve, Philippe Mounier, ancien commandant de la base de transit interarmées de La Rochelle, et Yves André, général

de gendarmerie en retraite.

Enfin, Christian Bourgne, président du Comité départemental olympique et sportif, et Karim Laouamen, directeur du

Novotel de La Rochelle, apportèrent un éclairage particulier sur la place du sport et du monde du travail dans l'identité

nationale.

Côté public, on pouvait remarquer la présence d'élus (Christian Grimpret, maire de Sainte-Soulle, Léon Gendre, maire de

La Flotte-en-Ré). Le premier participant à prendre la parole fut ainsi... Jean-Marc de Lacoste Lareymondie, chef de file du

Front national aux prochaines régionales. Ce dernier releva « une grave contradiction » entre l'organisation de ce débat

national et la suppression de l'histoire dans les sections scientifiques de terminale.

Prenant pour témoin leur arbre généalogique ou leurs faits d'armes, les uns et les autres donnèrent leur conception de

l'identité française. « La France est un pays exceptionnel, mais je dirais la même chose de l'Italie si j'étais Italien, ou de

l'Espagne si j'étais Espagnol », estima un ancien professeur.

Un représentant du Mouvement contre le racisme et pour l'amitié entre les peuples (Mrap) se demanda « s'il est

opportun, en pleine crise financière, de se poser la question de l'identité nationale, de savoir qui sont les vrais Français ou

les faux ». « La France, telle que je la vois tous les jours dans la rue, n'est pas représentée ici », ajouta-t-il.

Un enseignant de confession musulmane remarqua : « Nous applaudissons quand l'équipe de France gagne ». L'évêque

de La Rochelle, Mgr Bernard Housset, souligna, en conclusion : « L'identité nationale n'est jamais figée, nous devenons de

plus en plus Européens.

Auteur : frédéric zabalza

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